Nos actualités
12
Oct
Analyse d’Henri GUYOT dans la Semaine juridique
À lire dans la Semaine juridique édition Social, l’analyse d’Henri GUYOT sur la nature d’un réseau de covoiturage...
11
Oct
BRL Avocats a accompagné le GCS BEF
BRL Avocats (Hugo-Bernard POUILLAUDE ; Thomas Godey) a accompagné le GCS BEF – Groupement de Coopération Sanitaire réunissant 17...
21
Sep
Loi “Santé au Travail”
Thomas Humbert, Solenne Moulinet et Matthieu Soisson, avocats chez brl avocats, ont rédigé un dossier spécial pour LEXBASE sur le thème “Loi Santé...
16
Sep
3 questions sur la procédure d’appel
Dans une série d’arrêts du mois de septembre 2021, la Cour de cassation précise deux règles de...
30
Août
Obligations de laïcité et de neutralité dans la loi « séparatisme »
4 questions sur l’obligations de laïcité et de neutralité dans la loi « séparatisme ». Qui doit...
27
Août
L’accord-cadre du 13 juillet 2021 sur le télétravail dans la fonction publique en 6 points
Un accord attendu. Il étend aux trois versants de la fonction publique le recours au télétravail. Les...
23
Juil
Loi relative à la gestion de la crise sanitaire a été adoptée par le Parlement.
Quatre questions à Anne Lise HOO, avocat – brl avocats. 1- En tant qu’employeur devons-nous demander à...
03
Juin
Reprise progressive du travail et Covid-19
Le télétravail est-il encore obligatoire ? Non mais oui. C’est le protocole national pour assurer la santé et...
21
Mai
AIPD, RGPD et RH – changements en vue au 25 mai
Après une phase de pédagogie réalisée par la CNIL, une période de tolérance, le RGPD sera intégralement...
08
Fév
Restructurations d’entreprises : APLD, APC, RCC ou PSE ?
Thomas Godey, Henri Guyot et Sophie Anaïs Papafilippou, avocats chez brl avocats, reviennent en détail sur les...